Propriétaire du site et directeur de la publication
DWA - Art mural numérique
Géré par M. Julien André, propriétaire unique
Adresse : 900 route du Mas de la Brune, 13810 Eygalières, France
E-mail de contact : support@digitalwallart.net
Numéro IREN : 501456685
Numéro de TVA
FR74501456685
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151, rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, incluant mais sans s'y limiter les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, est la propriété de DigitalWallArt, sauf indication contraire. La reproduction, la distribution, la publication et toute utilisation du contenu du site autre que pour un usage personnel et privé sans autorisation préalable de M. Julien André sont interdites et pourront donner lieu à des poursuites judiciaires dans les conditions prévues par le droit de la propriété intellectuelle et/ou le droit pénal.
Informations générales
Ce site est géré en entreprise individuelle par M. Julien André, immatriculé sous le numéro SIREN 501456685.
Toute utilisation non autorisée de ce site ou de son contenu, ainsi que toute information divulguée illégalement, pourra entraîner des poursuites judiciaires conformément aux lois applicables.
Politiques spécifiques
Les politiques spécifiques concernant la protection de la vie privée, l'utilisation des cookies et autres réglementations spécifiques à notre activité sont détaillées sur des pages dédiées accessibles depuis notre site.
Modification des mentions légales
DWA se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour être informés de tout changement.
Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige non résolu à l'amiable entre l'utilisateur et DWA, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de toute réclamation.